Statuts du Club
Posté: Jeu 18 Fév 2010 10:48Les soussignés
SERRAILLE Fréderic né à Saint Symphorien sur coise le 06/05/1974
GIRARDET Jean-Michel né à Lyon 9eme, le 11/10/1975.
ANFRIANI Patrice né à Marseille 5eme, le 19/05/1959.
GAY Bernard né à Marseille 1er , le 25/11/1966.
CURTIL David né à Marseille 15eme le 20/02/1975
forment par les présentes une association conformément à la loi du 1er juillet 1901, et établissent les statuts de la manière suivante :
ARTICLE 1 : Constitution et dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination :
Subby Club
ARTICLE 2 : Buts
Cette association a pour but :
Réunir amicalement les amateurs, propriétaires et passionnés de véhicules de la marque Subaru. Par cet objet, l'association organise des rencontres, des concentrations, des sorties ou tout autre événements et toute autre manifestations se rapportant à l'automobile
.ARTICLE 3 : Siège social
Le siège social est fixé à :
43 rue françois chanvillard 69630 Chaponost
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration.
ARTICLE 4 : Durée de l’association
La durée de l’association est illimitée.
ARTICLE 5 : Moyens d’action
Les moyens d’action de l’association sont notamment :
- Forum Internet : Subby Forum (Adresse : http://forum.subby.fr)
- L’organisation de manifestations, l’édition et/ou la publication de sites internet ou de magazines papier et toute autre initiative pouvant aider à la réalisation de l’objet de l’association.
- La vente permanente ou occasionnelle de tous produits ou services entrant dans le cadre de son objet ou susceptible de contribuer à sa réalisation.
ARTICLE 6 : Ressources de l’association
Les ressources de l’association se composent : des cotisations ; des subventions éventuelles; des dons de personnes morales ou physiques, des recettes provenant de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l'association, et de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.
ARTICLE 7 : Composition de l’association
L'association se compose de :
• Les membres fondateurs sont les cinq personnes qui ont créées l’association citées en début de ce document. Ces derniers sont membres permanents du conseil d’administration, ils possèdent un droit de veto en cas de désaccord avec le conseil d’administration.
• Membres actifs ou adhérents : sont membres actifs ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle. Ils ont le droit de vote à l'Assemblée Générale.
• Membres d'honneur : sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association. Ils sont dispensés de cotisations mais n’ont pas le droit de vote à l'Assemblée Générale.
ARTICLE 8 : Admission et adhésion
Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale.
Le Conseil d’Administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.
ARTICLE 9 : Perte de la qualité de membre
La qualité de membre se perd par :
• La démission ;
• Le décès ;
• La radiation prononcée par le Conseil d'administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave.
La qualité de membre fondateur se perd par démission ou par décès.
ARTICLE 10 : Conseil d'administration
L’association est dirigée par un conseil d’administration qui comprend huit membres au maximum :
- Les membres fondateurs
- Les membres actifs élus et renouvelés par moitié chaque année.
- En cas de départ de membre fondateur, le nombre de membres actifs ne sera pas augmenté d’autant.
- Les candidatures au conseil d’administration doivent être adressées au Président accompagnées d’une lettre de motivation, quinze jours au moins avant l’assemblée générale.
Le premier conseil d’administration est composé des membres fondateurs jusqu’à la première assemblée générale qui se réunira au plus tard un an et trois mois après la déclaration légale. Il fixe le montant des cotisations.
Le conseil d’administration élit en début de mandat un bureau composé de :
- Un président
- Un trésorier
- Un secrétaire
Le Conseil d'administration peut décider, s’il lui paraît utile, l’instauration des postes de vice-président, de trésorier et secrétaire adjoints.
Le Conseil d'administration se réunit au moins une fois par an et toutes les fois qu’il est convoqué par le Président ou au moins la moitié de ses membres.
En cas de vacance d’un poste, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement du poste vacant, jusqu’à l’assemblée générale suivante.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Le vote par procuration n’est pas autorisé.
La présence d’au moins la moitié de ses membres est nécessaire pour que le Conseil d'administration puisse délibérer valablement.
Tout membre du conseil d’administration qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
Le conseil d’administration veille à l’application des décisions de l’assemblée générale et aux différentes activités de l’association.
ARTICLE 11 : Assemblée Générale Ordinaire
L'assemblée Générale Ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l’association énoncés à l’article 7 et adhérents depuis plus de trois mois.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués à la demande du Président ou du Conseil d'administration. ou du tiers des membres de l'association. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le conseil d'administration fixe l'ordre du jour. Il peut refuser l'inscription d'une question à l'ordre du jour, sauf si elle est formulée par le quart au moins des membres actifs à jour de leur cotisation. Il n'est tenu de prendre en considération que les demandes d'addition à l'ordre du jour portant signature d'un nombre minimum, précisé dans le règlement intérieur, de membres actifs à jour de leur cotisation et parvenues au moins dix jours avant la date de la réunion.
Ne peuvent être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions inscrites à l'ordre du jour.
L'assemblée Générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport moral ou d’activité et sur les comptes de l’exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir.
Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du Conseil d'administration.
Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle.
Les décisions de l’Assemblée sont prises à la majorité des membres présents. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Le vote par procuration n’est pas autorisé.
ARTICLE 12 : Rémunération
Les frais et débours occasionnés pour l’accomplissement du mandat d’administrateur sont remboursés au vu des pièces justificatives. Le rapport financier présenté à l’Assemblée Générale Ordinaire doit faire mention des remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation payés à des membres du Conseil d'administration.
ARTICLE 13 : Assemblée Générale Extraordinaire
Si besoin est, ou sur demande du quart des membres, le Président convoque une Assemblée Générale Extraordinaire. Les conditions de convocation sont identiques à celles de l’Assemblée Générale Ordinaire.
L’ordre du jour est la modification des statuts ou la dissolution. Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.
ARTICLE 14 : Dissolution
En cas de dissolution prononcée par l’Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée selon les modalités prévues à l’article 13, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu à une association ayant des buts similaires, conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
ARTICLE 15 : Surveillance
Le Président doit faire connaître dans les trois mois, à la Préfecture dont relève le siège social les changements intervenus dans le conseil d'administration ainsi que les modifications aux statuts adoptées par l'assemblée générale, le tout étant consigné sur un registre spécial coté et paraphé. En cas de dissolution, notification des délibérations de l'assemblée générale est faite à la Préfecture par les soins du Président.
ARTICLE 16 : Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'administration qui le fait alors approuver par l'Assemblée Générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
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Les membres du bureau jusqu'à la première assemblée générale sont :
Président : SERRAILLE Frédéric
Trésorier : GIRARDET Jean-Michel
Secrétaire : ANFRIANI Patrice
SERRAILLE Fréderic né à Saint Symphorien sur coise le 06/05/1974
GIRARDET Jean-Michel né à Lyon 9eme, le 11/10/1975.
ANFRIANI Patrice né à Marseille 5eme, le 19/05/1959.
GAY Bernard né à Marseille 1er , le 25/11/1966.
CURTIL David né à Marseille 15eme le 20/02/1975
forment par les présentes une association conformément à la loi du 1er juillet 1901, et établissent les statuts de la manière suivante :
ARTICLE 1 : Constitution et dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination :
Subby Club
ARTICLE 2 : Buts
Cette association a pour but :
Réunir amicalement les amateurs, propriétaires et passionnés de véhicules de la marque Subaru. Par cet objet, l'association organise des rencontres, des concentrations, des sorties ou tout autre événements et toute autre manifestations se rapportant à l'automobile
.ARTICLE 3 : Siège social
Le siège social est fixé à :
43 rue françois chanvillard 69630 Chaponost
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration.
ARTICLE 4 : Durée de l’association
La durée de l’association est illimitée.
ARTICLE 5 : Moyens d’action
Les moyens d’action de l’association sont notamment :
- Forum Internet : Subby Forum (Adresse : http://forum.subby.fr)
- L’organisation de manifestations, l’édition et/ou la publication de sites internet ou de magazines papier et toute autre initiative pouvant aider à la réalisation de l’objet de l’association.
- La vente permanente ou occasionnelle de tous produits ou services entrant dans le cadre de son objet ou susceptible de contribuer à sa réalisation.
ARTICLE 6 : Ressources de l’association
Les ressources de l’association se composent : des cotisations ; des subventions éventuelles; des dons de personnes morales ou physiques, des recettes provenant de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l'association, et de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.
ARTICLE 7 : Composition de l’association
L'association se compose de :
• Les membres fondateurs sont les cinq personnes qui ont créées l’association citées en début de ce document. Ces derniers sont membres permanents du conseil d’administration, ils possèdent un droit de veto en cas de désaccord avec le conseil d’administration.
• Membres actifs ou adhérents : sont membres actifs ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle. Ils ont le droit de vote à l'Assemblée Générale.
• Membres d'honneur : sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association. Ils sont dispensés de cotisations mais n’ont pas le droit de vote à l'Assemblée Générale.
ARTICLE 8 : Admission et adhésion
Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale.
Le Conseil d’Administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.
ARTICLE 9 : Perte de la qualité de membre
La qualité de membre se perd par :
• La démission ;
• Le décès ;
• La radiation prononcée par le Conseil d'administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave.
La qualité de membre fondateur se perd par démission ou par décès.
ARTICLE 10 : Conseil d'administration
L’association est dirigée par un conseil d’administration qui comprend huit membres au maximum :
- Les membres fondateurs
- Les membres actifs élus et renouvelés par moitié chaque année.
- En cas de départ de membre fondateur, le nombre de membres actifs ne sera pas augmenté d’autant.
- Les candidatures au conseil d’administration doivent être adressées au Président accompagnées d’une lettre de motivation, quinze jours au moins avant l’assemblée générale.
Le premier conseil d’administration est composé des membres fondateurs jusqu’à la première assemblée générale qui se réunira au plus tard un an et trois mois après la déclaration légale. Il fixe le montant des cotisations.
Le conseil d’administration élit en début de mandat un bureau composé de :
- Un président
- Un trésorier
- Un secrétaire
Le Conseil d'administration peut décider, s’il lui paraît utile, l’instauration des postes de vice-président, de trésorier et secrétaire adjoints.
Le Conseil d'administration se réunit au moins une fois par an et toutes les fois qu’il est convoqué par le Président ou au moins la moitié de ses membres.
En cas de vacance d’un poste, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement du poste vacant, jusqu’à l’assemblée générale suivante.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Le vote par procuration n’est pas autorisé.
La présence d’au moins la moitié de ses membres est nécessaire pour que le Conseil d'administration puisse délibérer valablement.
Tout membre du conseil d’administration qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
Le conseil d’administration veille à l’application des décisions de l’assemblée générale et aux différentes activités de l’association.
ARTICLE 11 : Assemblée Générale Ordinaire
L'assemblée Générale Ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l’association énoncés à l’article 7 et adhérents depuis plus de trois mois.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués à la demande du Président ou du Conseil d'administration. ou du tiers des membres de l'association. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le conseil d'administration fixe l'ordre du jour. Il peut refuser l'inscription d'une question à l'ordre du jour, sauf si elle est formulée par le quart au moins des membres actifs à jour de leur cotisation. Il n'est tenu de prendre en considération que les demandes d'addition à l'ordre du jour portant signature d'un nombre minimum, précisé dans le règlement intérieur, de membres actifs à jour de leur cotisation et parvenues au moins dix jours avant la date de la réunion.
Ne peuvent être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions inscrites à l'ordre du jour.
L'assemblée Générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport moral ou d’activité et sur les comptes de l’exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir.
Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du Conseil d'administration.
Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle.
Les décisions de l’Assemblée sont prises à la majorité des membres présents. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Le vote par procuration n’est pas autorisé.
ARTICLE 12 : Rémunération
Les frais et débours occasionnés pour l’accomplissement du mandat d’administrateur sont remboursés au vu des pièces justificatives. Le rapport financier présenté à l’Assemblée Générale Ordinaire doit faire mention des remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation payés à des membres du Conseil d'administration.
ARTICLE 13 : Assemblée Générale Extraordinaire
Si besoin est, ou sur demande du quart des membres, le Président convoque une Assemblée Générale Extraordinaire. Les conditions de convocation sont identiques à celles de l’Assemblée Générale Ordinaire.
L’ordre du jour est la modification des statuts ou la dissolution. Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.
ARTICLE 14 : Dissolution
En cas de dissolution prononcée par l’Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée selon les modalités prévues à l’article 13, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu à une association ayant des buts similaires, conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
ARTICLE 15 : Surveillance
Le Président doit faire connaître dans les trois mois, à la Préfecture dont relève le siège social les changements intervenus dans le conseil d'administration ainsi que les modifications aux statuts adoptées par l'assemblée générale, le tout étant consigné sur un registre spécial coté et paraphé. En cas de dissolution, notification des délibérations de l'assemblée générale est faite à la Préfecture par les soins du Président.
ARTICLE 16 : Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'administration qui le fait alors approuver par l'Assemblée Générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
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Les membres du bureau jusqu'à la première assemblée générale sont :
Président : SERRAILLE Frédéric
Trésorier : GIRARDET Jean-Michel
Secrétaire : ANFRIANI Patrice
