amende

[lordragnar]

bonjour tout le monde. alors voila j'ai un petit souci, enfin plutot mes parents. je vous explique :

quand j'ai eu mon permis mes parents m'ont "donné" leur BX (elle etait toujours a eux mais j'etait le seul a la rouler". je l'ai rouler pendant plus d'un an et ensuite j'ai trouver un boulot et j'ai eu une voiture de societé, donc je ne roulais casiment plus la BX. mes parents on decidé de la vendre a un membre de la famille qui avait besoin d'une voiture. cette personne a trainé pour faire la carte grise et a eu un PV pour exces de vitesse, encore passont c'est pas bien grave sa arrive a tout le monde. Sauf que quelques mois plus tard mes parents on recu un rappel pour un un PV pour stationnement sur une place pour handicapés. Donc amande majorée resultat 375€. Mes parents appelent la personne a qui ils on vendu la voiture, s'ensuit engeulade etc et au final la personne dit quelle va s'en occuper. Fin de l'histoire pour mes parents. Sauf que hier matin ils ont recu une lettre d'un huissier qui leur rappel qu'il on oublier de payé l'amande de 375€ donc encore majoration etc resultat y'en a pour 450€. Que peuvent-ils faire pour que la justice ne s'adresse plus a eux pour les infractions commise après la vente de la voiture. Est ce que s'ils envoyent une lettre recommandée avec photocopie de l'acte de vente etc cela servira t il a quelque chose?

merci d'avance pour vos reponses . Bonne fin de weekend

[Robertodelasoubarou]

oui il faut qu'il envoie la photocopie de l'acte de vente et aussi de la carte grise signé des deux personnes et daté(sa a due etre fait lors de la vente)et la ils se retourneront contre le propriétaire "en date de l'infraction".voila sinon

[Max62]

Normalement, lors de la vente, ton père avait un papier de cession à renvoyer en préfecture comme quoi le véhicule ne lui appartient plus.
A partir de ce moment là si ton père a bien fait le nécessaire, il peut demander une indulgence en donnant le nom du nouveau propriétaire.

[Zey13]

pas mieux que Max , tes parents ont ils bien envoyé en pref l'acte de vente ?

[lordragnar]

coté papier y'a pas de souci a se faire c'est ma mere qui s'en occupe et tout file droit . elle va envoyer les photocopie de ce qu'elle a (acte de vente et carte grise) et on vera bien ce que sa donne. en attendant sa fait chier, l'autre personne fait n'importe quoi avec la voiture et c'est mes parent qui son emmerder.

[mike91]

Hello,

Il m'est déjà arrivé de ne pas envoyer le document à la préf après avoir vendu un véhicule, ça me saoulait de dépenser un timbre... LOL
Surtout qu'un courrier peut se perdre et la préf peut ne jamais le recevoir...

Bref, avec une copie de la carte grise barrée, ça ne devrait pas poser de soucis...
En plus, avec aussi une copie du certificat de vente, le nouveau proprio va bien être emmerdé avec ça. Je dirais même: BIEN FAIT!!!

[Wattman]

Ca m'est arrivé avec une auto que j'avais donnée (à la famille en plus!!).

Envoi de la copie de l'acte de vente et c'était réglé.

[nain jaune]

pas mieux !!

[lordragnar]

ok merci pour vos reponses. ma mere a envoyer tout sa ce matin on vera bien ce que sa donne j'espere que sa sera regler. Parce que c'est pas a eux de payé les conneries des autres la.
merci en tout cas pour vos reponses